1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.irt-solutiontextile.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire : IRT Solutions Textiles – SARL au capital de 8 000 € – AEROPORT INTERNATIONAL STRASBOURG, BATIMENT LOUIS BLERIOT, 67960 ENTZHEIM
- SIRET : 481 376 903 00037
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR56 481376903
- Responsable publication : Alexandre ROOS
- Création et Référencement : BE BOLD
- Hébergeur : o2switch – Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04 44 44 60 40
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
3. Description des services fournis
Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. IRT Solutions Textiles s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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6. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Strasbourg.